Yves Boiret

De:	Boiret (Yves, Georges, Félix) architecte en chef des monuments historiques. Chevalier du 23 octobre 1989
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Ministère de la culture et de la communication Au grade d'officier

legion_honneur
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-10-23"

JORFTEXT000000445357 (source JORF)

promotion

01 Janvier 2005 01/01/2005

De:	Yves Boiret au fauteuil d'académicien créé dans la section d'architecture
Objet:	par l'Académie des beaux-arts de
Groupe:	Académie des beaux-arts

JORFTEXT000000411622 (source JORF)

élection

09 Janvier 2003 09/01/2003

De:	Boiret (Yves)
Objet:	membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques 10. Au titre du comité des sections représentants de la 2e sous-section de la 1re section
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000713498 (source JORF)

nomination

12 Février 1994 12/02/1994

De:	Boiret (Yves) inspecteur général des monuments historiques honoraire
Objet:	membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques 3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la sous-section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000713498 (source JORF)

nomination

12 Février 1994 12/02/1994

De:	Boiret (Yves) inspecteur général des monuments historiques, architecte en chef des monuments historiques
Objet:	les mandats membres de la Commission nationale des secteurs sauvegardés, de
Groupe:	Commission nationale des secteurs sauvegardés

date_debut="1994-01-01"
duree="trois ans renouvelable"

JORFTEXT000000180498 (source JORF)

renouvellement

25 Janvier 1994 25/01/1994

De:	Boiret (Yves) architecte en chef des monuments historiques
Objet:	membres de la commission mentionnée à l'article 7 de la loi n° 92-1477 du 31 décembre 1992 mentionnée à l'article 7 de la loi n° 92-1477 du 31 décembre 1992 relative aux produits soumis à certaines restrictions de circulation et à la complémentarité entre les services de police, de gendarmerie et de douane :
Groupe:	Commission mentionnée à l'article 7 de la loi n° 92-1477

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000362213 (source JORF)

nomination

27 Mars 1993 27/03/1993

De:	Boiret (Yves)
Objet:	membres du comité des sections de la commission des monuments historiques les inspecteurs généraux des monuments historiques
Groupe:	Comité des sections de la commission des monuments historiques

duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"

JORFTEXT000000351140 (source JORF)

nomination

19 Octobre 1990 19/10/1990

De:	Boiret (Yves) inspecteur général des monuments historiques, architecte en chef des monuments historiques
Objet:	les mandats, comme membres de la Commission nationale des secteurs sauvegardés, de
Groupe:	Commission nationale des secteurs sauvegardés

duree="trois ans"

JORFTEXT000000351870 (source JORF)

renouvellement

13 Octobre 1990 13/10/1990

De:	Boiret (Yves)
Objet:	membres de la 8e section de la Commission supérieure des monuments historiques 4 architecte en chef des monuments historiques, chargé d'une mission d'inspection générale
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000716746 (source JORF)

nomination

03 Octobre 1990 03/10/1990

De:	Boiret (Yves) inspecteur général des monuments historiques
Objet:	membres de la Commission supérieure des monuments historiques au titre de la deuxième section et
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000533075 (source JORF)

nomination

25 Septembre 1990 25/09/1990

De:	Boiret (Yves) inspecteur général des monuments historiques
Objet:	membres de la Commission supérieure des monuments historiques au titre de la sixième section membres des quatre premières sections de la Commission supérieure des monuments historiques
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000350306 (source JORF)

nomination

29 Juin 1990 29/06/1990

De:	Yves Boiret
Objet:	membres de la Commission supérieure des monuments historiques inspecteurs généraux des monuments historiques
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"

JORFTEXT000000341970 (source JORF)

nomination

15 Mars 1990 15/03/1990

De:	Boiret (Yves) architecte en chef des monuments historiques
Objet:	membres de la Commission nationale de l'inventaire général des monuments et des richesses artistiques de la France Au titre d'inspecteur général des monuments historiques ou d'architecte en chef des monuments historiques
Groupe:	Commission nationale de l'inventaire général des monuments et des richesses artistiques de la France

inspecteur_general="Monuments historiques ou d'architecte en chef des monuments historiques"

JORFTEXT000000342491 (source JORF)

nomination

09 Janvier 1990 09/01/1990